Au-delà des exigences de la Loi sur le droit d’auteur, la reproduction et l’utilisation des œuvres peuvent être encadrées par des licences particulières, qui sont des contrats signés entre des partenaires. À l’UQAM, deux types de contrats régissent l’utilisation et la reproduction des œuvres : l’entente Copibec et les licences signées entre le Service des bibliothèques et les différents fournisseurs de ressources documentaires.

Un autre type de licence permet d’utiliser et de reproduire plus facilement des ressources : il s’agit de la licence Creative Commons.

Ressource éducative libre sur le droit d’auteur de l’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC)

Module 6 – Que dois-je savoir au sujet des licences?