« Le droit d’auteur sur l’œuvre comporte le droit exclusif de produire ou reproduire la totalité ou une partie importante de l’œuvre, sous une forme matérielle quelconque, d’en exécuter ou d’en représenter la totalité ou une partie importante en public et, si l’œuvre n’est pas publiée, d’en publier la totalité ou une partie importante… » (LRC c C-42, art. 3 (1)).

Le droit d’auteur à l’UQAM

Tous les membres de la communauté de l’UQAM sont soumis à la Loi sur le droit d’auteur ainsi qu’aux règles édictées dans les licences et politiques institutionnelles. Cette loi vise à protéger les créateurs et les détenteurs de droits tout en permettant une utilisation et un accès juste et équitable à leurs œuvres, peu importe le type de contenu.

En complément, le Service des affaires juridiques de l’UQAM présente le Guide du droit d’auteur destiné aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique à l’Université du Québec à Montréal. Nous vous invitons à le consulter.

Ressource éducative libre sur le droit d’auteur de l’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC)

Module 2 – Comment la loi sur le droit d’auteur s’applique-t-elle à mon université?