L’accès aux ressources numériques (bases de données, périodiques, livres, ouvrages de référence, plateformes de diffusion continue, etc.) est défini par un contrat de licence entre le Service des bibliothèques de l’UQAM et chacun de ses fournisseurs. Ce contrat de licence reconnaît comme seules personnes utilisatrices autorisées les membres de la communauté universitaire directe, soit les personnes étudiantes et enseignantes, les équipes de recherche et le personnel de l’UQAM.

Globalement, les contrats de licence permettent le visionnement et le téléchargement du contenu sous licence à des fins pédagogiques, d’enseignement et de recherche.

Cependant, il est interdit :

• d’utiliser le contenu sous licence dans un but commercial;
• de permettre l’accès aux ressources numériques à des personnes non autorisées;
• de reproduire et de télécharger de façon substantielle ou systématique le contenu sous licence.

Le non-respect des conditions d’utilisation peut entraîner la perte des privilèges d’utilisation pour les personnes utilisatrices fautives. De plus, les abus peuvent entraîner l’interruption temporaire ou permanente de l’accès à une ressource numérique pour l’ensemble de la communauté de l’UQAM.

Comme les conditions d’utilisation varient d’un fournisseur à l’autre, il est recommandé de prendre connaissance de celles qui s’appliquent spécifiquement à chaque ressource numérique. Pour ce faire, cliquez sur la zone Notes et conditions de licence de la notice détaillée d’une ressource numérique dans l’outil de recherche Sofia, sous la rubrique Accès en ligne. Si l’information ne figure pas dans les notes et que vous voulez vous assurer que votre utilisation respecte les conditions de la licence, écrivez à droit-auteur@uqam.ca.

Définitions des conditions d’utilisation courantes :

Conditions d’utilisation courantes	Définitions
Utilisateurs autorisés	Identifie les catégories de personnes utilisatrices autorisées à accéder à la ressource : Diplômé (de l’UQAM) Faculté : personnel et corps professoral de l’UQAM Étudiant (de l’UQAM) Sur place : personne du public se trouvant physiquement sur les lieux des bibliothèques
Nombre maximal d’utilisateurs simultanés	Nombre maximal de personnes utilisatrices autorisées à accéder simultanément à la ressource. 99 999 = illimité
Types de copie autorisés	Copie numérique : droit d’une personne utilisatrice de sauvegarder une copie numérique d’un document. Copie papier : droit d’une personne utilisatrice d’imprimer une copie papier d’un document. À des fins académiques : droit d’une personne utilisatrice de partager à des fins académiques une copie d’un document avec une personne non autorisée à utiliser la ressource.
Matériel de cours autorisé	Électronique : droit d’une personne utilisatrice de déposer une copie du contenu sous licence dans un système de réserve de cours électronique ou une plateforme de gestion de cours (ex. : Moodle). Réserve de cours pour documents imprimés : droit d’une personne utilisatrice de déposer une copie imprimée du contenu sous licence à la réserve de la bibliothèque. Ensembles de documents imprimés pour cours : droit d’une personne utilisatrice d’utiliser des copies imprimées du contenu sous licence dans le cadre d’un cours (ex. : recueil de texte)
Liaison électronique autorisée	Droit d’une personne utilisatrice d’établir un lien électronique vers le contenu sous licence.
Accès à distance autorisé	Droit d’une personne utilisatrice autorisée d’obtenir l’accès à une ressource depuis un emplacement hors bibliothèque.
Éducation à distance autorisée	Droit d’utiliser le contenu sous licence dans le cadre de cours à distance.
Exploration de texte autorisée	Droit d’une personne utilisatrice afin de se servir du contenu sous licence pour effectuer de la fouille de textes ou de données.
Intelligence artificielle	Droit d’une personne utilisatrice de se servir du contenu sous licence pour créer des modèles d’intelligence artificielle ou alimenter des outils d’intelligence artificielle.

Comparaison des droits entre deux fournisseurs

Partager des ressources numériques

La méthode de création de liens offerte dans l’outil de recherche Sofia permet de partager des ressources du Service des bibliothèques.

Ce lien a l’avantage d’être plus court, fiable et pérenne que celui qui figure dans la fenêtre de navigation d’un résultat de recherche obtenu avec Sofia.

1. Faites une recherche dans l’outil de recherche Sofia.
2. Repérez la ressource souhaitée parmi les résultats de recherche.
3. Cliquez ensuite sur le bouton « Partager » pour que le lien permettant le partage de la notice s’affiche dans la fenêtre de partage et cliquez sur le bouton « Copier le lien » .
4. Notez que ce lien ne conduit pas directement à la ressource, mais à la notice de celle-ci.
5. Pour afficher le texte intégral de la ressource : cliquez sur l’un des liens sous la section « Accès en ligne » de la notice détaillée et connectez-vous avec votre code MS et votre mot de passe.
6. Pour afficher les permissions variables selon le fournisseur, cliquez sur la mention « Notes et conditions de licence », qui se trouve dans la section « Accès en ligne » de la notice détaillée.
7. En utilisant le lien généré par le créateur de lien de l’outil de recherche, vous respectez la licence entre le fournisseur et l’UQAM.