Le site Droit d’auteur a été conçu et mis en ligne par le Service des bibliothèques de l’UQAM. Il se base sur les informations contenues dans le Guide du droit d’auteur destiné aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique à l’Université du Québec à Montréal.

Le site présente les exceptions, les permissions et les grands principes inclus dans la Loi sur le droit d’auteur et dans les ententes, licences et politiques qui peuvent encadrer la création et l’utilisation d’œuvres.

Cet outil s’adresse en grande partie aux enseignants, mais peut également répondre aux besoins des étudiants et des employés de l’UQAM. Si vous avez une question particulière et ne trouvez pas de réponse sur le présent site, nous vous invitons à contacter la ou le bibliothécaire responsable de votre discipline d’enseignement ou d’étude.

Vous pouvez également soumettre votre demande à : droit-auteur@uqam.ca

En complément, le Service des affaires juridiques de l’UQAM présente le Guide du droit d’auteur destiné aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique à l’Université du Québec à Montréal. Nous vous invitons à le consulter.

Ce site ne peut servir d’appui officiel à la décision d’utiliser une œuvre. En cas de doute ou de litige, seul le Service des affaires juridiques de l’UQAM pourra interpréter la Loi.

Consulter la Foire aux questions.

Le site Droit d’auteur est offert sous licence Creative commons. Nous vous invitons à consulter les conditions d’utilisation.

Les sources sont présentées de façon abrégée afin d’alléger la lecture des pages. Les références complètes de toutes les sources utilisées dans le site Droit d’auteur se trouvent à la section Références citées.

Les textes contenus dans les images, les schémas et les tableaux qui se déploient sont également offerts en versions textuelles pour en faciliter la lecture.

Les images et icônes ont été fournies par Freepik.

Ce site est une réalisation du Comité du droit d’auteur du Service des bibliothèques de l’UQAM.