Association des bibliothèques de recherche du Canada. (2020). Ressource éducative libre sur le droit d’auteur de l’ABRC à l’intention du corps professoral et du personnel des universités.Récupéré de https://www.carl-abrc.ca/fr/influencer-les-politiques/droit-dauteur/rel-droit-dauteur/
Convention collective entre l’Université du Québec à Montréal et le Syndicat des professeurs et professeures de l’Université du Québec à Montréal (SPUQ), (2022-2027). Récupéré le 7 octobre 2024 de https://www.spuq.uqam.ca/documents/x_documents/1_20240207_conv_collective.pdf
Coop UQAM. [s.d.]. Introduction au processus de déclaration des droits d’auteur. [s.l.] : La Coop, Récupéré le 14 mars 2017 de https://www.coopuqam.com/DATA/DOCUMENT/CoopUQAM_Processus_DDA.pdf
Copibec. (2017-2022). Le droit d’auteur en bref. Récupéré le 1er février 2023 de https://www.copibec.ca/fr/lda-en-bref
Copibec. (2017-2022). Licence de reproduction pour les universités québécoises. Récupéré le 1er février 2023 de https://www.copibec.ca/fr/licence-universite
Creative Commons France. [s.d.]. 6 Licences gratuites. Récupéré le 11 juillet 2016 de https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr
Loi sur le droit d’auteur (1985). LRC c C-42. Récupéré le 14 mars 2017 de http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/
Sapp, N., Bergeron, V., Perras-Fortin, A.-A. et Dufour, S. (2023). Guide du droit d’auteur destiné aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique à l’Université du Québec à Montréal (Adaptation : Service des affaires juridiques, UQAM). [Québec; Montréal : Université Laval et UQAM]. Récupéré le 7 mars 2023 de https://droit-auteur.uqam.ca/wp-content/uploads/sites/2/2023-03-guide-du-droit-auteur.pdf
Université du Québec à Montréal. Secrétariat général. (2016). Politique no 20 : Politique sur les affaires légales. [Montréal : UQAM]. Récupéré le 14 mars 2017 de https://instances.uqam.ca/wp-content/uploads/sites/47/2018/05/Politique_no_20.pdf
Université du Québec à Montréal. Secrétariat général. (2016). Politique no 36. Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle. [Montréal : UQAM]. Récupéré le 14 mars 2017 de https://instances.uqam.ca/wp-content/uploads/sites/47/2018/05/Politique_no_36.pdf
Université du Québec à Montréal. Secrétariat général. (2016). Règlement no 18. Règlement sur les infractions de nature académique. [Montréal : UQAM]. Récupéré le 14 mars 2017 de https://instances.uqam.ca/wp-content/uploads/sites/47/2017/12/REGLEMENT_NO_18.pdf
Université Laval. Bureau du droit d’auteur. (2014). Partie importante de l’œuvre. Récupéré le 15 mars 2017 de https://www.bda.ulaval.ca/la-loi-droit-dauteur/partie-importante-de-loeuvre/