Moodle
Il est possible d’insérer dans Moodle un hyperlien permanent qui pointe directement vers la notice du catalogue d’une ressource imprimée ou électronique provenant des bibliothèques de l’UQAM. Ce lien fiable et pérenne assure le respect des licences et du droit d’auteur.
Les bibliothèques de l’UQAM sont abonnées à des collections de films et de documentaires offertes en diffusion en continu. Vous pouvez intégrer dans Moodle un lien menant vers ces ressources. Pour discuter de vos besoins et obtenir plus d’information, veuillez écrire à droit-auteur@uqam.ca.
Le dépôt sur Moodle d’un DVD n’est pas permis sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur. On peut contacter la société de gestion collective des droits d’auteur pour connaître les conditions d’utilisation de l’œuvre et demander la permission de l’utiliser.
Certains fournisseurs de ressources documentaires numériques permettent le dépôt du texte en format PDF dans Moodle. On le vérifie en consultant la zone Notes et conditions de licence de la notice détaillée dans l’outil de recherche Sofia, sous la rubrique Accès en ligne. La permission s’affichera comme suit : « Matériel de cours autorisé: Électronique ».
D’autre part, certaines ententes avec la Coop UQAM prévoient une utilisation du matériel numérique déposé dans Moodle par un enseignant. Ce dernier peut indiquer son intention lors de la déclaration des droits d’auteur à la Coop UQAM.
Cours à distance
Il est possible de transmettre par télécommunication une leçon qui contient une œuvre protégée par le droit d’auteur si :
- l’utilisation de l’œuvre est permise par l’une des exceptions prévues dans la Loi sur le droit d’auteur;
- l’œuvre est captée pendant que la leçon est filmée;
- la leçon est transmise uniquement aux élèves inscrits au cours sur lequel porte la leçon;
- la leçon est détruite dans les 30 jours suivant la date à laquelle les étudiants ont reçu leur évaluation finale.
Pour plus d’information sur la notion de leçon et sur les types de reproduction et de télécommunication permis, se référer à la Loi sur le droit d’auteur ; art. 30.01.