Œuvre artistique

Cette catégorie comprend les photographies, peintures, dessins, gravures, sculptures, œuvres architecturales, graphiques, plans, cartes géographiques et marines (Sapp et al., 2023, p. 14).
 
Les œuvres artistiques « sont protégées par le droit d’auteur, qu’elles soient sous forme numérique ou encore sur un support physique » (Sapp et al., 2023, p. 54).
 
L’UQAM fait partie des signataires de la Convention Copibec. Lorsque l’œuvre souhaitée provient d’un document faisant partie du Répertoire Copibec, par exemple, une image provenant d’un livre d’artiste ou un graphique contenu dans un manuel, les enseignants doivent remplir une déclaration des droits d’auteur à la Coop UQAM lorsque l’œuvre est reproduite ou utilisée pour concevoir du matériel pédagogique.  

 

Dans le cas d’une œuvre numérique repérée dans les bases de données, périodiques et livres numériques auxquels le Service des bibliothèques de l’UQAM est abonné, il faut prendre connaissance des conditions de la licence signée avec le fournisseur de ressources électroniques.

Si l’œuvre provient de la banque de médias numériques Médian, il est conseillé de consulter la section Pour nous joindre afin d’obtenir les informations utiles lors d’une première utilisation.

Si l’œuvre provient de GéoIndex, on consulte le menu Assistance du portail de données géospatiales pour obtenir plus d’information sur la façon de l’utiliser et de reproduire son contenu.

Si l’œuvre est disponible sur Internet, on peut la reproduire si les conditions énoncées dans la section Œuvre sur Internet et document électronique sont réunies, sinon, l’adresse URL de la page Web où l’ouvrage est hébergé peut être utilisée.

On peut également trouver sur Internet des banque d’images numériques qui sont pour la plupart dans le domaine public ou sous une licence Creative Commons. Si une image est téléchargée, il revient à l’usager de s’assurer des conditions d’utilisation du document.

Bibliothèque et archives nationales du Québec Images du Québec au XIXe et au XXe siècle.
British Library (Flickr) Photos sur les documents de la British Library qui sont dans le domaine public
Europeana Collections de documents numérisés dans plusieurs domaines artistiques
Gallica Banque de documents visuels dans les domaines suivants : art, loisir, sport, droit, économie, histoire, littérature, science
Library of Congress Public Domain images Archives dans le domaine public de la Library of Congress
Metropolitan Museum Photographies d’objets dans leurs collections
PHAROS Regroupement de musées et de bibliothèques ayant numérisé leurs collections.
Smithsonian Institution Photographies d’objets dans leurs collections
Freeimages Photos et images dans une variété de domaines
Freepik Vecteurs gratuits et autres fichiers graphiques
Flaticon Icônes libres de droits
Noun Project Icône en mode Creative Commons
PDPics.com Photos libres de droits dans plusieurs domaines
Pixabay Plusieurs images dans le domaine public
Pixinio Photos et images dans une variété de domaines
Public Domain Project Archives du domaine public
Unsplash Photos et images dans une variété de domaines
Wikimedia Commons Photos et images dans une variété de domaines
Wikipedia: Public domain image resources Liste de ressources qui proposent des objets numériques dans le domaine public

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S’il est impossible de trouver une licence permettant l’utilisation de l’œuvre artistique souhaitée, il faut contacter le titulaire du droit d’auteur, ou la société de gestion de droits d’auteur qui le représente, pour obtenir une autorisation écrite.