Si vous êtes étudiant à l’UQAM, vous êtes le premier titulaire du droit d’auteur sur toutes les œuvres que vous créez, y compris les travaux réalisés dans le cadre de vos études.

Par ailleurs, « le Règlement no 5 des études de premier cycle et le Règlement no 8 des études de cycles supérieurs prévoient que l’étudiant concède à l’UQAM une licence non exclusive d’utilisation ou de publication de la totalité ou d’une partie importante de ses travaux réalisés lors des activités académiques suivies à l’UQAM pour des fins pédagogiques et non commerciales, y compris pour faire la promotion de l’Université auprès du public. » (Sapp et al., 2023, p. 10-11). Cela s’applique aux thèses, mémoires et essais doctoraux des étudiants de l’UQAM qui sont publiés dans le dépôt institutionnel Archipel. Cette concession ne nécessite pas que l’étudiant renonce à ses droits moraux.

Si vous êtes un des créateurs d’une œuvre collective, vous êtes codétenteur du droit d’auteur sur l’œuvre. Il est donc important de prévoir une entente écrite spécifiant vos droits et ceux de vos collègues.

Si vous êtes le créateur d’une œuvre publiée (que ce soit par un éditeur ou dans un dépôt institutionnel), l’exception de reproduction à des fins privées pour les études ou la recherche ne s’applique plus. Vous devez vous assurer que toutes les œuvres reproduites dans votre document (thèse, mémoire ou essai doctoral) sont libres de droits ou que vous avez reçu l’autorisation de les reproduire.