Propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle est « un régime juridique qui vise à reconnaître le mérite d’une réalisation en accordant à son auteure, auteur ou à ses auteures, auteurs le droit exclusif de diffusion et d’exploitation de celle-ci. La propriété intellectuelle s’exprime de diverses façons, dont le droit d’auteure, d’auteur qui touche principalement le domaine littéraire, scientifique ou artistique, et le brevet d’invention, qui concerne surtout des productions de type industriel. »
« La propriété intellectuelle en milieu universitaire concerne principalement les professeures, professeurs, mais elle intéresse aussi les étudiantes, étudiants et les autres catégories de personnel, dès lors qu’ils réalisent une activité de recherche et de création ou qu’ils y contribuent de manière significative. Une politique sur la propriété intellectuelle doit assurer une reconnaissance juste et équitable des droits respectifs de tous les partenaires ayant participé aux productions universitaires » (UQAM, Politique no 36, 2016, art.1 et 5.1).
Le droit d’auteur
Le droit d’auteur est défini comme « le droit de propriété sur une œuvre comportant pour l’auteure, l’auteur le droit exclusif de reproduire son œuvre ou une partie importante de celle-ci, sous une forme matérielle quelconque, de la présenter en public, de la publier, de permettre l’un des actes ci-dessus énumérés, ainsi que tous les droits accessoires y afférant, le tout tel que défini par la Loi sur le droit d’auteur » (UQAM, Politique no 36, 2016, art. 5.5).
Le droit d’auteur confère deux catégories d’avantages : les droits patrimoniaux (redevances) et les droits moraux (respect de l’intégrité de l’œuvre).
En règle générale, le créateur de l’œuvre est le détenteur des droits d’auteur. Il existe toutefois des cas particuliers où le créateur n’est pas le détenteur.
Consulter la section Vos œuvres pour plus d’information.
Droits patrimoniaux
Il arrive fréquemment, surtout dans le cas d’œuvres littéraires (par exemple des articles ou des monographies scientifiques), que les chercheurs gardent les droits moraux sur leurs œuvres et cèdent les droits patrimoniaux aux éditeurs, producteurs, etc., qui pourront les reproduire, les adapter, les traduire et les publier en exclusivité. Cette cession des droits d’auteur se fait normalement contre une rétribution forfaitaire.
Cependant, la grande majorité des éditeurs permettent l’archivage en ligne dans un dépôt institutionnel. À l’UQAM, vous pouvez déposer vos œuvres dans Archipel. Vous pouvez également demander à l’éditeur d’intégrer un addenda à votre contrat afin de conserver certains droits.
Consulter le Guide du libre accès de l’UQAM pour plus d’information sur la publication en libre accès d’une œuvre.
Enfin, en utilisant une licence de type Creative Commons, vous pouvez conserver vos droits et déterminer les conditions d’utilisation de l’œuvre.
Consulter la section Creative Commons pour en savoir plus sur ce type de licence.