Dans le cas d’une œuvre numérique repérée dans les bases de données, périodiques et livres numériques auxquels le Service des bibliothèques de l’UQAM est abonné, il faut prendre connaissance des conditions de la licence signée avec le fournisseur de ressources électroniques.
Si l’œuvre provient de la banque de médias numériques Médian, il est conseillé de consulter la section Pour nous joindre afin d’obtenir les informations utiles lors d’une première utilisation.
Si l’œuvre provient de GéoIndex, on consulte le menu Assistance du portail de données géospatiales pour obtenir plus d’information sur la façon de l’utiliser et de reproduire son contenu.
Si l’œuvre est disponible sur Internet, on peut la reproduire si les conditions énoncées dans la section Œuvre sur Internet et document électronique sont réunies, sinon, l’adresse URL de la page Web où l’ouvrage est hébergé peut être utilisée.
On peut également trouver sur Internet des banque d’images numériques qui sont pour la plupart dans le domaine public ou sous une licence Creative Commons. Si une image est téléchargée, il revient à l’usager de s’assurer des conditions d’utilisation du document.
| Bibliothèque et archives nationales du Québec | Images du Québec au XIXe et au XXe siècle. |
| British Library (Flickr) | Photos sur les documents de la British Library qui sont dans le domaine public |
| Europeana | Collections de documents numérisés dans plusieurs domaines artistiques |
| Gallica | Banque de documents visuels dans les domaines suivants : art, loisir, sport, droit, économie, histoire, littérature, science |
| Library of Congress Public Domain images | Archives dans le domaine public de la Library of Congress |
| Metropolitan Museum | Photographies d’objets dans leurs collections |
| PHAROS | Regroupement de musées et de bibliothèques ayant numérisé leurs collections. |
| Smithsonian Institution | Photographies d’objets dans leurs collections |
| Freeimages | Photos et images dans une variété de domaines |
| Freepik | Vecteurs gratuits et autres fichiers graphiques |
| Flaticon | Icônes libres de droits |
| Noun Project | Icône en mode Creative Commons |
| PDPics.com | Photos libres de droits dans plusieurs domaines |
| Pixabay | Plusieurs images dans le domaine public |
| Pixinio | Photos et images dans une variété de domaines |
| Public Domain Project | Archives du domaine public |
| Unsplash | Photos et images dans une variété de domaines |
| Wikimedia Commons | Photos et images dans une variété de domaines |
| Wikipedia: Public domain image resources | Liste de ressources qui proposent des objets numériques dans le domaine public |
S’il est impossible de trouver une licence permettant l’utilisation de l’œuvre artistique souhaitée, il faut contacter le titulaire du droit d’auteur, ou la société de gestion de droits d’auteur qui le représente, pour obtenir une autorisation écrite.