L’UQAM fait partie des signataires de la Convention Copibec. Cette « entente couvre un ensemble d’œuvres imprimées et permet au personnel enseignant de l’UQAM d’utiliser une œuvre ou une partie de celle-ci dans les notes de cours et les recueils de textes, selon certaines règles, sans avoir à négocier chaque emprunt à la pièce » (Coop-UQAM, s.d., p. 4).
Un document reproduit par un enseignant pour en faire un recueil de textes ou être déposé à la Réserve d’une bibliothèque de l’UQAM doit faire l’objet d’une déclaration à la Coop UQAM. Cette déclaration des droits d’auteur doit être accompagnée d’une copie du document en version imprimée ou en PDF.
Consulter le guide produit par la Coop-UQAM à l’intention du personnel enseignant de l’UQAM.
Quelques exemples du nombre de pages et du pourcentage d’une œuvre que l’on peut reproduire
