Cette section s’adresse d’abord aux enseignants dans le cadre de la création de matériel pédagogique (imprimé ou électronique) ou de l’utilisation d’une œuvre en classe.

Si un étudiant souhaite utiliser ou reproduire une œuvre dans le cadre de ses études ou de ses recherches, il peut le faire en respectant les conditions prévues par la Loi sur le droit d’auteur, notamment concernant l’utilisation équitable et la reproduction à des fins privées.

Les informations contenues dans cette section ne sont pas exhaustives, la multitude des situations ne permet pas de toutes les recenser. Dans le doute, il est important de vérifier la loi ou les licences qui s’appliquent. Au-delà des exigences de la Loi sur le droit d’auteur, la reproduction et l’utilisation des œuvres peuvent être encadrées par des licences particulières.

En complément

Le Guide du droit d’auteur de l’UQAM présente un résumé fort utile des utilisations permises par type d’œuvre.

La Loi sur le droit d’auteur prévoit plusieurs exceptions dont peuvent se prévaloir les universités canadiennes. Ces exceptions permettent notamment la reproduction ou la représentation d’une œuvre à des fins pédagogiques.
Consulter la section Exceptions pour les établissements d’enseignement.

Les bibliothécaires de l’UQAM ont adapté un guide, créé par l’Université du Minnesota, qui offre quelques conseils pratiques pour respecter le droit d’auteur lors d’une prestation de cours en ligne.

 

Ressource éducative libre sur le droit d’auteur de l’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC)

Module 3 – Quand dois-je me préoccuper du droit d’auteur?

Module 5 – Une question d’équilibre : le droit des utilisateurs